Sélectionner une page

Mentions légales

Éditeur du site :

Le site https://louisette-marie-arnaud.org/institution/ est la structure numérique de l’Institution Louisette-Marie Arnaud, association à but non lucratif et à caractère international vu le décret du 16 aout 1901, dont le siège social est situé au 2 Place Malvesin 92400 Courbevoie. France.

Renseignements généraux :

N° d’enregistrement associatif W922018802

Déclaration du 23 Juillet 2021

Numéro de téléphone : 01 49 05 43 92

Adresse de messagerie : [email protected]

Direction de la publication :

La directrice de la publication est Madame Ruby Villar-Documet, en sa qualité de Présidente de l’Institution Louisette-Marie Arnaud.

Droits d’auteur :

Ce site respecte le droit d’auteur. Tous les contenus, pages, scripts, icônes ou photos de ce site sont la propriété exclusive de l’Institution Louisette-Marie Arnaud (France). Il est interdit de produire, copier ou afficher tout ou partie (texte ou image) de ce site sur quelque support que ce soit. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur.

Il est strictement interdit d’utiliser ou de copier le nom « Institution Louisette-Marie Arnaud » ou son logo (protégé par le droit d’auteur), seuls ou en combinaison, ainsi que d’autres marques, modèles ou dessins déposés qui sont la propriété de l’Institution Louisette-Marie Arnaud (France). Sans l’accord préalable écrit, de l’Institution Louisette-Marie Arnaud (France) pour quelque motif que ce soit, notamment à des fins publicitaires.

Conditions d’utilisation :

Les informations contenues dans ce site sont soumises au droit français et sont fournies « en l’état », sans aucune forme de garantie expresse ou tacite. Ces informations peuvent contenir des erreurs techniques ou des erreurs typographiques. Ils ne sont pas contractuels et sont susceptibles de modification sans préavis.

En utilisant ce site, les visiteurs reconnaissent avoir la possibilité de prendre connaissance de cet avertissement.

L’Institution Louisette-Marie Arnaud (France) n’est pas responsable du contenu de tout autre site auquel vous pourriez avoir accès via le site https://louisette-marie-arnaud.org/institution/ ou ses sites affiliés et aux sites annexes.

L’Institution Louisette-Marie Arnaud (France) n’offre aucune garantie expresse ou tacite pour tout ou partie de son site Internet (WEB). L’Institution Louisette-Marie Arnaud (France) s’est efforcé d’assurer l’exactitude des informations accessibles via son site Internet. Cependant, nous ne garantissons en aucune manière que ces informations soient exactes, complètes et à jour.

Les utilisateurs de ce site comprennent bien qu’en aucun cas l’Institution Louisette-Marie Arnault (France) ne sera responsable de tout dommage direct ou indirect, substantiel ou immatériel ou spécial, notamment du fait de la consultation et/ou de l’utilisation de ce site ou d’autres sites liés à celui-ci, telles que l’utilisation d’informations textuelles, audio ou vidéo qui pourraient être recueillies ici, notamment tout préjudice financier ou commercial, perte de programmes ou de données dans son système d’information, ou autres.

Conception et réalisation :

Création ergonomique ; maquettage du site ; textes ; photos et principaux vidéos du site ont été conçus par Ruby Villar-Documet.

Les évolutions et la maintenance à jour du site sont assurées par : M Laurent Darré.

Hébergement :

Le site https://louisette-marie-arnaud.org/institution/ est hébergé par Hostinger au Pays-Bas.

Correspondances :

Hostinger International dont le siège social se situe 61 Lordou Vironos Street 6023 Larnaca, Cyprus

Hostinger, UAB Jonavs g. 60C, 44192 Kaunas, Lituanie